Droit International Comparé de l’Environnement

Le droit international comparé de l’environnement est une discipline juridique transversale dédiée à l’analyse comparative des normes environnementales, des institutions et des mécanismes de protection de l’environnement issus des droits nationaux et du droit international de l’environnement (instruments internationaux, régionaux et bilatéraux).

Cette approche examine, de manière systémique, les politiques publiques environnementales internationales, les cadres législatifs et les dispositifs juridictionnels ou quasi-juridictionnels déployés dans différents systèmes juridiques — droit civil, common law et autres traditions — afin d’en évaluer l’effectivité, la cohérence et la portée normative en matière de protection de la biodiversité, des écosystèmes et des ressources naturelles.

Par la comparaison des expériences nationales et internationales, le droit comparé de l’environnement permet d’identifier les convergences juridiques, les lacunes structurelles et les innovations normatives susceptibles de faire évoluer le droit positif environnemental. Il favorise ainsi la circulation et l’adaptation de solutions juridiques entre ordres juridiques, dans le respect des contextes institutionnels, sociaux et culturels propres à chaque État.

Le droit international comparé de l’environnement contribue dès lors à l’évolution du droit de l’environnement au sens large : protection des équilibres écologiques, réparation du préjudice écologique, reconnaissance des droits fondamentaux environnementaux et du droit à un environnement sain, à tous les niveaux normatifs — international, européen et interne.