LEX ANGELI TERRAE est un espace de recherche et de publication dédié au droit international comparé de l’environnement.
Il traite aussi du droit du vivant non humain et de l’évolution des droits fondamentaux appliqués aux animaux.
Le site analyse également le statut juridique des entités naturelles, des écosystèmes et de la biodiversité.
Cet espace documente et analyse les évolutions jurisprudentielles, législatives et constitutionnelles relatives au droit de l’environnement : dans de nombreux systèmes juridiques, ces évolutions redéfinissent progressivement les frontières du droit positif.
Il s’adresse aux juristes, chercheurs et praticiens du droit et concerne aussi toute personne intéressée par les transformations du droit de l’environnement. Il vise également le statut juridique des êtres vivants non humains.
Depuis vingt ans, plusieurs juridictions expérimentent des formes inédites de protection juridique du vivant.
Ces initiatives proviennent de juridictions de common law et de cours constitutionnelles sud-américaines.
Des législateurs de différents continents participent aussi à ces évolutions.
Elles concernent les animaux, les écosystèmes et parfois certaines entités naturelles sacrées. Ces évolutions restent souvent méconnues en Europe.
et constituent pourtant un corpus juridique et doctrinal en forte expansion.
Ce site en propose une cartographie rigoureuse et détaillée.
Les thématiques étudiées incluent l’extension de l’habeas corpus aux animaux non humains et incluent aussi la personnalité juridique des entités naturelles. Ces dernières portent également sur les droits fondamentaux reconnus à certaines espèces.
De plus, elles examinent la transposition possible de ces avancées en droit européen.
Enfin, elles analysent aussi leur réception potentielle par la Cour européenne des droits de l’homme.
Une approche comparative et interdisciplinaire
Les publications mobilisent le droit comparé entre systèmes de common law et traditions juridiques ibéro-américaines.
Elle explore l’état du droit positif continental, afin de trouver des pistes de réflexion sur une transposition possible de ce qui s’apparenterait à un recours en habeas corpus.
Cette approche identifie convergences, obstacles structurels et innovations normatives. Elle vise à enrichir le droit positif du vivant.
Chaque article s’appuie sur des sources juridiques primaires.
Ces sources incluent constitutions, décisions de justice et travaux législatifs.
Elles incluent aussi la doctrine spécialisée et les travaux d’ONG engagées en contentieux.
Ce travail de réflexion s’inscrit dans la continuité de recherches pionnières en droits du vivant. Il prolonge notamment les travaux de Maître Steven M. Wise et du Nonhuman Rights Project.
Il s’inscrit également dans la lignée des publications sur le sujet du professeur Olivier Le Bot, professeur de droit public, et pionnier en France sur le volet de défense constitutionnelle animalière, et rejoint également les nombreux travaux développés par le professeur Jean-Pierre Marguénaud sur l’obtention souhaitée de droits fondamentaux pour la biodiversité, au travers des libertés fondamentales humaines dont dispose la Convention européenne des droits de l’homme.
LEX ANGELI TERRAE développe toutefois une perspective européenne et francophone autonome sur ces enjeux.
Avis aux lecteurs
Ces pistes de réflexions s’inscrivant dans une perspective doctrinale et évolutive du droit, il va de soi que certaines propositions pourront rencontrer une résistance forte et sûrement clivante, tant elles s’inscrivent dans une volonté d’évolution des droits du vivant.